Depuis de nombreuses années, la commune de Chorges organise un marché nocturne, le mercredi soir, en période estivale (juillet et août). Des animations musicales y sont programmées afin d’y donner un esprit festif. Ce marché, très apprécié des habitants et nombreux visiteurs qui s'y rendent chaque année, est un rendez-vous incontournable de l’été.
Afin de renforcer son attractivité, la commune de Chorges recherche de nouveaux exposants pour la saison estivale 2023.
Objet de l’appel à candidature :
Le présent appel à candidature porte sur la délivrance d’autorisations d’occupation temporaire du domaine public, dans le cadre de l’organisation d’un marché nocturne estival, pour l’exploitation d’emplacements (sans véhicules) dans la Grande rue, de 18h à 23h, le mercredi soir du 05 juillet au 30 août 2023. Les emplacements « abonnés » seront prioritairement alloués à des artisans, artistes, créateurs ainsi qu’à des commerçants proposant des produits régionaux. Toutes les propositions seront néanmoins étudiées.
Type de procédure : Procédure de sélection préalable à l’attribution d’une autorisation d’occupation du domaine public, en vue de l’application de l’article L2122-1 du Code Général de la Propriété des personnes.
Tarifs/droits de place :
Les exposants seront assujettis au paiement de droits de place (tarif « abonnés »), fixé par délibération, soit 2,60€ le mètre linéaire et 2,50€ de frais d’électricité.
Articles autorisés à la vente
- Bonbons, glaces, sorbets, granités et assimilés, barbe à papa, gaufres, crêpes, beignets ;
- Vêtements et chaussures, articles de maroquinerie, accessoire de mode ;
- Articles de beauté, parfumerie, bien-être ;
- Bijoux ;
- Article de décoration de la maison ;
- Jeux et jouets.
Les produits artisanaux et locaux seront privilégiés. Les démonstrations et fabrication des objets artisanaux et la personnalisation des produits sur place sont autorisées.
La vente d’aucun autre produit alimentaire ne sera autorisée.
Critères de sélection :
Un comité de sélection aura pour mission d’examiner les candidatures dans les délais impartis, afin d’attribuer les emplacements des abonnés. Cette attribution se fera en fonction des critères qualitatifs suivants :
- Originalité des produits, leur authenticité et leur qualité ;
- Qualité des étalages et mise en valeur des produits ;
- Expérience et références professionnelles.
Pour conserver l’attractivité du Marché nocturne et maintenir son niveau de fréquentation, la Commission de sélection se réserve le droit :
- de limiter le nombre d’exposants par spécialités ;
- renouveler un certain nombre d’exposants chaque année.
L’admission à cet appel à candidature n’implique pas la participation aux éditions suivantes.
Description de l’emplacement :
L’appel à candidatures est ouvert aux artisans, créateurs, artistes et commerçants non sédentaires non alimentaires, à l’exception des commerçants proposants de la restauration évènementielle sucrée : bonbons, barbe à papa, glaces, crêpes et gaufres, beignets et granités.
Les emplacements nus seront mis à disposition dans la Grande Rue. Un branchement électrique est mis à disposition (dans la limite de 220V, petit éclairage LED).
Les artisans sont invités à se doter d’une signalétique mettant en valeur leur statut d’artisan et/ou leur production.
Les droits de places dues pour la participation à ce marché, sur l’intégralité des dates mentionnées ci-dessus, sont forfaitaires et fixées selon délibération du Conseil Municipal (voir délibération n°2019/105 du 16 juillet 2019 - jointe en annexe).
Dossier de candidature : Les personnes intéressées sont invitées à télécharger le dossier de candidature disponible sur le site de la mairie de Chorges.
Date de retrait des dossiers : 10/03/2023
Date de dépôt des dossiers : 31/03/2023
Date d’attribution : 14/04/2023
Les candidatures sont à envoyer par courrier ou courriel au plus tard le vendredi 31 mars 2023 à 16H00 (date de réception faisant foi) à l’adresse suivante :
Monsieur le Maire / Mairie de CHORGES
5, Grande Rue - 05230 CHORGES
Mail : mairie@mairie-chorges.fr
Documents à joindre obligatoirement :
- Le dossier de candidature, complété et signé ;
- Une copie de la carte nationale d’identité ;
- Extrait KBIS du Registre du commerce et des Sociétés ou extrait D1 du répertoire des métiers, daté de moins de trois mois, précisant la mention de vente ambulante ;
- Carte d’affiliation à la MSA de votre Département, valable pour l’année en cours (pour les producteurs) ;
- Une copie de l’attestation de la police d’assurance professionnelle.
A la clôture, une commission spécialement dédiée se prononcera sur les candidatures. Les exploitants retenus en seront informés par courrier et seront invités à signer l’arrêté portant autorisation d’occupation du domaine public.
Si cet appel à candidature porte sur l’attribution d’emplacements « abonnés », le règlement du marché nocturne estival de Chorges stipule que 10% des emplacements sont réservés aux marchands ambulants de passage (assujettis à un tarif différent), dont les emplacements sont attribués par ordre chronologique d’arrivée.
