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Conseil municipal

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Document(s): 

Comissions et réunions d'élus

La prochaine réunion du conseil municipal 

La date pressentie pour le prochain conseil municipal est le lundi 19/10/2020 à 19h en salle des fêtes de Chorges.

L’ordre du jour sera publié ultérieurement selon les délais règlementaire.

La confirmation de ces informations ainsi que l’ordre du jour seront publiés dans les meilleurs délais. 

Les comptes rendus des conseils municipaux

Ordre du jour du conseil du lundi 19 octobre 2020

PV conseil municipal 21.09.2020

Ordre du jour du conseil municipal

Ordre du jour du conseil du 21 septembre 2020

PV du Conseil Municipal 24.06.2020

PV du Conseil Municipal 27.07.2020

Avis de réunion du Conseil Municipal du 27 juillet 2020

PV conseil municipal 10.07.2020

Compte rendu d’affichage du Conseil Municipal du 24 juin 2020

Ordre du Jour du conseil

Ordre du Jour du conseil

PV conseil municipal 04.06.2020

PV conseil municipal 27.05.2020

Ordre du jour du conseil du 4/06/2020

PV Conseil Municipal du 15/04/20

CM 15/04/20

PV Conseil Municipal du 29/02/20

PV conseil municipal 21.01.2020

Les réunions et comptes rendu du conseil communautaire

Les membres du Conseil Municipal

Le 1er Conseil municipal, dit d’installation, en date du 27 mai 2020, a permis d’élire le Maire de Chorges, Monsieur Christian Durand et ses 5 adjoints (M. André DI VUOLO, Mme Béatrice Zapateria, M. Claude Gras, Mme Gina Bertrand et M. Albert Galdi).

Le Maire

Christian DURAND, Maire de Chorges
 

Les adjoints

DI VUOLO André
1er Adjoint au Maire, à l’effet de prendre les décisions, signer les actes, arrêtés et correspondances courantes dans les domaines et limites suivantes :

  • Finances dans leur intégralité : correspondances courantes, mise en concurrence, négociation avec les établissements bancaires ; signature des bons de commande ; des devis ; des déclarations de T.V.A. ; des conventions ; des contrats ; des dossiers de demande de subvention ; des mandats et bordereaux de dépenses et des titres de recettes inscrits au budget communal ; des déclarations de T.V.A. ; réquisition du comptable public ; élaboration des budgets ;
     
  • Gestion de l’ensemble du personnel communal : appui au Directeur général des services (DGS) pour la gestion du personnel communal en dehors du personnel de l’école maternelle et du service technique, recrutement du personnel, avancements d’échelon, avancements de grade, promotions internes et signature des arrêtés correspondants, élaboration du plan de formation, du document unique, du règlement intérieur, établissement du planning des congés, signature de tous les arrêtés municipaux relatifs au personnel. Ordonnancement et mandatement des traitements des agents communaux. Signature des entretiens individuels des agents communaux.
     
  • Du service restauration (comprenant la cuisine centrale d’une part et la restauration scolaire d’autre part) : Suivi de tous les dossiers permettant le fonctionnement et l’organisation de la structure. 
     
  • Du service médiathèque : Suivi de tous les dossiers permettant le fonctionnement et l’organisation de la structure.
     
  • Animations et manifestations : Signature des arrêtés de police municipale se référant à ce domaine.

Contactez cet élu

ZAPATERIA Béatrice

2ème Adjointe au Maire, Adjointe aux affaires sociales, à l’effet de prendre les décisions, de signer les actes, arrêtés et correspondances courantes dans les domaines et limites suivantes :

Affaires Sociales et sanitaires :

  • Suivi de la mise en place de dispositifs sanitaires (canicule, pandémie grippale,…), 
  • Suivi du portage des repas aux personnes âgées, 
  • Organisation des animations réservées aux personnes âgées, 
  • Signature des bons alimentaires et aide aux personnes dans la précarité, 
  • Signature des correspondances courantes se rapportant au domaine des affaires sociales.

Logement social :

  • Suivi des dossiers d’attribution de logements sociaux,
  • Participation aux commissions d’attribution de l’office de HLM,

Du service enfance jeunesse en lien le Directeur Général des Services (DGS) 

Contactez cette élue

GRAS Claude

3ème Adjoint au Maire, à l’effet de prendre les décisions, de signer certains documents administratifs et correspondances courantes dans les domaines et limites suivantes :

Travaux afférant aux biens communaux :

  • Création et entretien de la voirie communale,
  • Assurer la maintenance courante des bâtiments communaux,
  • Définir les travaux d’entretien des bâtiments communaux et de l'ensemble des installations sportives, 
  • Création et entretien des réseaux humides (eau et eau pluviale) dont la Défense contre l’incendie, 
  • Suivi des chantiers, 
  • Elaboration des devis,
  • Signature des correspondances courantes.

Elu référent des agents des services techniques en lien avec le Directeur général des services (DGS) et le Directeur de Services Techniques (DST) :

  • Suivi et élaboration de l’emploi du temps du service technique,
  • Gestion des équipes des services techniques en lien avec le DST (Directeur de Services Techniques),
  • Signature et suivi des demandes de congés et de récupération des heures supplémentaires.

Contactez cet élu

BERTRAND Gina

4ème Adjointe au Maire, à l’effet de prendre les décisions, signer les correspondances courantes dans les domaines et limites suivantes :

Tourisme, relation avec les prestataires de tourisme et commerces, suivi des labels (Village étape, Station verte, Pavillon bleu…) (en binôme avec le Conseiller municipal délégué au fonctionnement et gestion des activités touristiques communales de la Baie Saint Michel) :

  • Coordinatrice des actions touristiques sur le territoire de Chorges, suivi des dossiers et correspondances courantes.

Environnement et développement durable (en binôme avec le Conseiller municipal délégué notamment à la forêt) :

  • suivi des dossiers, 
  • développement des sentiers de randonnée
  • gestion des jardins familiaux

Gestion et intendance de l’organisation des manifestations et des commémorations.

Contactez cette élue

GALDI Albert

5ème Adjoint au Maire, à l’effet de prendre les décisions, signer certains documents administratifs et correspondances courantes dans les domaines et limites suivantes :

Gestion des Réseaux secs (électricité, gaz, télécommunications) :

Relations avec Enedis, Grdf, et Orange.

  • Suivi des chantiers, établissement de devis en rapport aux réseaux secs,
  • Signature des arrêtés municipaux pouvant se rapporter à ce domaine.

Développement sportif et Associations :

  • Relation avec les associations et clubs sportifs,
  • Organisation de manifestations sportives,
  • Mise en place de nouveaux équipements sportifs et montage de dossiers de subventions s’y rapportant, 
  • Signature des arrêtés municipaux pouvant se rapporter à ce domaine, 
  • Gestion des demandes de subvention des Associations.

Contrat de régie intéressée entre le SMADESEP et la BNPA :

  • Signature des contrats de réservation des postes à flots sur la durée de la délégation de service.

Commissions sécurité E.R.P., SDIS, accessibilité, sécurité routière :

  • Suivi des dossiers et participation à ces dites commissions. 

Régie centre aquatique de la Communauté de Communes de Serre-Ponçon (CCSP) :

  • Représentation de la commune au conseil de gestion du centre aquatique Aquaviva.

Contactez cet élu

ARNAUD Jérôme

Conseiller Municipal, à l’effet de prendre les décisions, signer les correspondances courantes dans les domaines et limites suivantes :

Urbanisme : 

  • Participation à l’élaboration du SCOT (Schéma de COhérence Territoriale),
  • Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU),
  • Instruction et la délivrance des autorisations des droits du sol, certificats d’urbanisme, certificats de conformité, courriers usuels et toute autre demande de renseignements d'urbanisme (dont les Déclarations d’Intention d’Aliéner - DIA)
  • Enquêtes et suites à donner aux infractions des règlements d'urbanisme,
  • Engagement des procédures de péril pour les bâtiments menaçant ruine,
  • Examen et instruction des projets et le suivi des réalisations des nouvelles constructions et installations municipales,

Affaires scolaires : 

- Interlocuteur des services de l’éducation nationale,

- Interlocuteur des Directeurs des écoles,

-  Suivi du personnel de l’école maternelle, en lien avec le Directeur général des services (DGS),

- Représentation de la commune aux conseils d’école,

- Suivi de l’entretien des bâtiments scolaires et de leurs abords,

- Signature des notifications d’accord et de refus de participation à la scolarisation des enfants ressortissants de la commune en application des cas de dérogations obligatoires prévues par le Code de l’éducation,

- Correspondances courantes avec les parents d’élèves et les autres communes, décisions et notifications liées à la fixation de la participation de la commune à la prise en charge des élèves.

Suivi du fonctionnement et du matériel informatique et numérique de la commune 

  • Téléphonie, parc informatique.

PEYRON Michel

Conseiller Municipal, à l’effet de prendre les décisions, signer les correspondances courantes dans les domaines et limites suivantes :

Gestion de l’espace forestier communal :

  • Suivi de la gestion forestière en collaboration avec l’Office National des Forêts (ONF),
  • Suivi de l’établissement du procès-verbal d’aménagement forestier, dit aussi plan de gestion d’aménagement forestier,
  • Suivi des ventes de coupe de bois, et de l’affouage, et signature des documents y afférents,
  • Suivi du label PEFC (certification forestière qui promeut la gestion durable des forêts),
  • Représentation de la commune à la Cofor (association des communes forestières), 
  • Représentation de la commune dans le cadre du PAT (Plan d’Approvisionnement Territorial) intercommunal.

Sécurité, risque majeur : 

  • Suivi et mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) et du DICRIM (Document d'information communal sur les risques majeurs),
  • Application du Plan de Prévention des Risques (PPR) dans la gestion de l’espace.

Suivi du programme GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) sur la commune

Suivi du « Pacte pour la transition écologique » en lien avec l’Adjointe à l’environnement et le Maire de Chorges
 

GIRARD Marie-Line

Conseillère Municipale, à l’effet de prendre les décisions, signer les correspondances courantes dans les domaines suivants :

Attractivité territoriale :

  • Définir une politique d’attractivité et de rayonnement du territoire,
  • Développer une politique de revitalisation du centre-ville.

Développer la communication externe et interne afin d’accroitre l’information des citoyens et de renforcer la notoriété de la commune :

  • Développer la communication interne destinée au personnel et aux élus,
  • Suivre la préparation des bulletins municipaux et des informations destinées aux administrés,
  • Suivre les moyens de communication numérique (site Internet et réseaux sociaux),
  • Assurer les informations à la Presse.

COMBE Serge

Conseiller Municipal, à l’effet de prendre les décisions, signer les correspondances courantes dans les domaines et limites suivantes :

Fonctionnement et gestion des activités touristiques communales de la Baie Saint Michel :

  • CAMPING MUNICIPAL
  • Suivi du fonctionnement, du remplissage et de la gestion du camping municipal,
  • Modernisation et développement du camping, 
  • Amélioration de l’accueil des touristes.
     
  • BNPA (Base Nautique de Plein Air) 
  • Suivi du fonctionnement et de l’activité de la BNPA regroupant l’hébergement et l’école de voile,
  • Mise en place d’une stratégie de politique commerciale afin de rechercher une rentabilité durable,
  • Amélioration, mise aux normes et adaptation des locaux à la clientèle recherchée.

Suivi de l’entretien général du périmètre de la Baie Saint Michel en lien avec le SMADESEP (Syndicat mixte gestionnaire du littoral et de l’aire de carénage) :

  • Espaces verts,
  • Propreté des espaces et abords du site participant à l’attractivité de la Baie Saint Michel.